Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur SAUT JEAN.MARIE
/
SEIGNEURIE DE BORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEIGNEURIE DE BORD
Mr SAUT JEAN.MARIE, route d'Avignon, 30200 CODOLET.

Numéro de dépôt :
1319751
Date de dépôt :
26/07/1985
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
26/07/1995

Présentation de la marque SEIGNEURIE DE BORD

Déposée le 26 juillet 1985 par monsieur SAUT JEAN.MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « SEIGNEURIE DE BORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SAUT JEAN.MARIE - France.

La marque SEIGNEURIE DE BORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIGNEURIE DE BORD est expirée depuis le 26 juillet 1995.

SAUT JEAN.MARIE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE REVOLUTION , COUP DE FOUDRE , CUVEE SEXY


Mr SAUT JEAN.MARIE, route d'Avignon, 30200 CODOLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Vins.